Rapport n° 1745 / 14 octobre 2023
N° 1745 annexe 28 – Rapport de Mme Stella Dupont et Mr Mathieu Lefèvre sur Immigration, Asile et Intégration au nom de la commission des Finances, de l’Economie générale et du Contrôle budgétaire sur le projet de Loi de Finances pour 2024.
Rapport n° 1265 / 24 mai 2023
N° 1265 – Rapport de Mme Stella Dupont et Mr Mathieu Lefèvre sur l’orientation directive des demandeurs d’asile.
Rapport n° 273 / 6 octobre 2022
N° 273 annexe 28 – Rapport de Mme Stella Dupont et Mr Mathieu Lefèvre sur Immigration, Asile et Intégration au nom de la commission des Finances, de l’Economie générale et du Contrôle budgétaire sur le projet de Loi de Finances pour 2023.
Rapport n° 4482 / 7 octobre 2021
N° 4482 annexe 27 – Rapport de Mme Stella Dupont et Mr Jean-Noël Barrot sur Immigration, Asile et Intégration au nom de la commission des Finances, de l’Economie générale et du Contrôle budgétaire sur le projet de Loi de Finances pour 2022.
Rapport n° 4195 / 26 mai 2021
N° 4195 annexe 28 – Rapport de Mme Stella Dupont et Mr Jean-Noël Barrot sur le projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l’année 2020 (n°4090).
Rapport n° 4195 / 26 mai 2021
N° 4195 annexe 41 – Rapport de Mme Stella Dupont et Mr Patrice Anato sur le projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l’année 2020 (n°4090).
Rapport n° 3399 / 8 octobre 2020
N° 3399 annexe 41 – Rapport de Mme Stella Dupont sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
Rapport n° 3399 / 8 octobre 2020
N° 3399 annexe 28 – Rapport de Mr Jean-Noël Barrot et Mme Stella Dupont sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
Rapport n° 3357 / 23 septembre 2020
N° 3357 rapport d’information – Rapport d’information de Mr Jean-Noël Barrot et Mme Stella Dupont déposé en application de l’article 146 du règlement, par la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l’intégration professionnelle des demandeurs d’asile et des réfugiés.
Rapport n° 3011 / 27 mai 2020
N° 3011 annexe 28 – Rapport de M. Jean-Noël Barrot et Mme Stella Dupont sur le projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l’année 2019 (n°2899).
Rapport n° 3011 / 27 mai 2020
N° 3011 annexe 41 – Rapport de Mme Stella Dupont sur le projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l’année 2019 (n°2899).
Rapport n° 2301 / 10 octobre 2019
N° 2301 annexe 41 – Rapport de Mme Stella Dupont sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).
Rapport d’information n° 2291 / 8 octobre 2019
N° 2291 – Rapport d’information de Mme Stella Dupont sur la première partie du projet de loi de finances pour 2020
Rapport d’information n° 2041 / 19 juin 2019
N° 2041 – Rapport d’information de Mme Stella Dupont déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d’une mission d’information relative à la taxation des titres de séjour.
Rapport n° 1990 / 5 juin 2019
N° 1990 annexe 41 – Rapport de Mme Stella Dupont sur le projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l’année 2018 (n°1947).
Rapport n° 1302 / 11 octobre 2018
N° 1302 annexe 41 – Rapport de Mme Stella Dupont sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Rapport n° 1189 / 24 juillet 2018
N° 1189 – Rapport d’information de Mdes Valérie Oppelt et Stella Dupont déposé en application de l’article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d’information commune sur les chambres de commerce et d’industrie.
Rapport n° 1055 / 13 juin 2018
N° 1055 annexe 41 – Rapport de Mme Stella Dupont sur le projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l’année 2017 (n°980).
Rapport n° 273 / 12 octobre 2017
N° 273 annexe 41 – Rapport de Mme Stella Dupont sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
